Accueil Accueil
La Boutique La Boutique
. Épicerie de la Mer . Épicerie de la Mer
. Épicerie du Terroir . Épicerie du Terroir
. Délices sucrés de Bretagne . Délices sucrés de Bretagne
. Whisky . Whisky
. Vins . Vins
. Bières . Bières
. Produits de thalasso . Produits de thalasso
. Prêt-à-porter . Prêt-à-porter
. Les essentiels . Les essentiels
Contact Contact
Infos pratiques Infos pratiques
Cadeaux d'entreprise / CE / Mairie Cadeaux d'entreprise / CE / Mairie
Liens Liens
Connexion à l'administration Consulter le panier<br />
 Imprimer... 

Mentions légales

Accueil > Mentions légales

 

EDITEUR DU SITE
BRETAGNE PASSION
3, rue du Général de Gaulle
29260 Lesneven
FRANCE
Tél : 02 98 21 01 41
RCS BREST 481 751 725

Date de mise en ligne :
Directeur de la publication : Laëtitia BARON
Webmaster : Laëtitia BARON

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy MORDRET
Webmaster : Christelle Querré-Fariault, Stéphane Péron
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
BRETAGNE PASSION
3, rue du Général de Gaulle
29260 Lesneven
FRANCE
Tél : 02 98 21 01 41
Mel : contact@produit-breton.eu

RESPONSABILITE
La responsabilité de BRETAGNE PASSION ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, BRETAGNE PASSION ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.produit-breton.eu, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de BRETAGNE PASSION. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de BRETAGNE PASSION.

Le logiciel Ker-e-liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par BRETAGNE PASSION sur le site www.produit-breton.eu.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.






Copyright © Anaximandre 2010 - Administration - Mentions légales - Conditions de vente

Powred by Ker-e-liamm